Mentions Légales

Mentions Légales – Présentation Habitat-44.fr

Le présent site internet dédié à la rénovation habitat est la propriété de la société Windsor Assist Pros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de La Rochelle sous le n°794549402, et dont le sièe est 10/14 rue Jean Perrin – La Rochelle 17000.

Droit de propriété intellectuelle

La marque et le logo Habitat-44 sont la propriété de la sarl Windsor Assist Pros. Toute représentation, reproduction et exploitation totale ou partielle de cette marque et de ce logo est donc interdite. Les textes, images, vidéos sont la propriété de la sarl Windsor Assist Pros. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite. Toute représentation ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

Déclaration, confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

Les informations transmises sont destinées à un usage strictement réservé à la sarl Windsor Assist Pros. Conformément à l’article 34 de la loi N.78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. La sarl Windsor Assist Pros vous informe que vous disposez d’un droit d’accès et de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à la sarl Windsor Assist Pros, 10/14 rue Jean Perrin – La Rochelle 17 000.

Liens

Les liens proposés vers d’autres sites internet sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la sarl Windsor Assist Pros, tant en ce qui concerne les contenus et conditions d’accès que l’usage qu’il peut être fait de ces contenus et de leurs éventuelles conséquences.